|
Un curieux sigle qui sonne un peu comme un coup de poing, un coup de pied que l’on donnerait dans la fourmilière des bonnes consciences lorsqu’il s’agit de la santé de notre bonne vieille terre.
|
|
|
Le SPANC un enjeu écologique
|
Le Service Public d’Assainissement Non Collectif est un service public créé pour réglementer l’assainissement en milieu de ces habitations qui ne possèderont jamais de tout à l’égout, compte tenu de la faible concentration des logements individuels sur un territoire. Il répond à un souci écologique, celui de préserver au mieux les sols.
Les lessives, les vaisselles, les toilettes… produisent des déchets chimiques, des boues, qui polluent la terre. Il existe des méthodes adaptées à la composition du sol, au nombre d’habitants de la maison pour « nettoyer » ces déchets, les filtrer. Le SPANC est là pour vérifier tout cela.
|
|
|
Comment ?
|
Pour toute demande de permis de construire, une étude de sol doit être effectuée par une entreprise spécialisée. Cette étude indique le type d’assainissement le mieux adapté en fonction de la composition du sol, de la superficie du terrain, de la pente. Le technicien du SPANC, un service de la CDC, est chargé de vérifier sur le terrain si les travaux correspondent au projet.
C’est actuellement ce qu’impose la CDC du Pays de l’Orbiquet.
|
|
|
Un contrôle de l’assainissement individuel de chaque habitation existante, doit dire si l’installation est aux normes ou pas, si elle fonctionne ou pas. C’est ce qu’on appelle le « contrôle diagnostic ». La loi impose la date butoir de 2012, pour que tous ces contrôles soient faits (uniquement les contrôles, pas les travaux de réhabilitation).
C’est le projet du SPANC de la Communauté de Communes du Pays de l’Orbiquet.
Un contrôle tous les 8 ans doit être effectué ensuite pour vérifier le bon fonctionnement de l’installation.
|
|
|
Combien ?
|
L’étude de sol : environ 400 à 500 € selon l’entreprise choisie
Le contrôle diagnostic : 250 €
Un abonnement annuel de 35 € pour financer les contrôles suivants
« Une charge supplémentaire » direz-vous. Oui, mais la terre mérite bien un peu d’égards pour que nos enfants n’héritent pas que d’un tas de boue stérile.
La loi sur l’eau date de décembre 2006. Elle est toute récente et de nombreux décrets d’application sont à venir. Le sujet n’est pas clos et n’a pas fini d’évoluer.
A suivre….
|
|
|
|
|
|
